Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DE VINAIGRES D'ORLEANS
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DE VINAIGRES D'ORLEANS société anonyme

Numéro de dépôt :
3086468
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2011
Marque figurative de SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DE VINAIGRES D\'ORLEANS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DE VINAIGRES D'ORLEANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DE VINAIGRES D'ORLEANS domicilié(e) 236 Faubourg Bannier, 45400 FLEURY LES AUBRAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 080 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086468.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 mars 2011.

SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DE VINAIGRES D'ORLEANS a également déposé les autres marques suivantes : Le Club des "Toqués" du vinaigre d'Orléans


SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DE VINAIGRES D'ORLEANS société anonyme - 236 Faubourg Bannier, 45400 FLEURY LES AUBRAIS - France - SIREN 086080298


SODEMA CONSEILS S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Vinaigres, sauces et condiments.